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ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE
ATV

Numéro de dépôt :
4411812
Date de dépôt :
11/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2027
ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE de ATV

Présentation de la marque ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2017 par ATV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est ATV domicilié(e) ZI du Bas Rollet - 42480 - LA FOUILLOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATV, Monsieur MICHAEL LABROSSE domicilié(e) ZI du Bas Rollet - 42480 - LA FOUILLOUSE - France.

La marque ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATV ACOUSTIQUE THERMIQUE PAR LE VERRE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


ATV - ZI du Bas Rollet - 42480 - LA FOUILLOUSE - France


ATV, Monsieur MICHAEL LABROSSE - ZI du Bas Rollet - 42480 - LA FOUILLOUSE - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Verre de construction ; verre isolant (construction) ;

Glaces (miroirs).